Informations légales

ÉDITEUR

[Raison sociale]
[Forme juridique et capital]
[Adresse complète]
[Numéro d'immatriculation]
[Numéro de TVA le cas échéant]
Directeur de la publication : [Nom]
Contact : contact@monaccessecret.com

HÉBERGEUR

[Nom de l'hébergeur]
[Adresse]
[Téléphone]

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Objet. Abonnement à une newsletter numérique mensuelle, livrée par e-mail. Les histoires publiées sont inspirées de faits réels ; noms, lieux et détails sont modifiés.

Prix et durée. Essai gratuit de 24 heures, puis 100 € TTC par an, prélevés à la fin de l'essai. L'abonnement est souscrit pour un an et se renouvelle automatiquement chaque année, sauf résiliation avant l'échéance. L'abonné est informé par e-mail entre trois mois et un mois avant chaque échéance de sa faculté de ne pas reconduire l'abonnement.

Paiement. Par carte bancaire, Apple Pay ou Google Pay, via Stripe. Aucune donnée bancaire n'est stockée par l'éditeur.

Résiliation. À tout moment depuis la page Résilier mon abonnement, en ligne, sans justification. Pendant l'essai, la résiliation met fin à l'abonnement à la fin de l'essai et aucun prélèvement n'est effectué. Après le paiement, la résiliation prend effet à la fin de la période annuelle en cours : l'abonné conserve l'accès jusqu'à cette date et aucun remboursement au prorata n'est effectué.

Droit de rétractation. Le contenu étant fourni immédiatement, l'abonné demande expressément, au moment de la souscription, l'exécution immédiate du contrat et reconnaît renoncer à son droit de rétractation de 14 jours, conformément à l'article L221-28 13° du Code de la consommation. Ce renoncement lui est confirmé par e-mail. [Formulation à faire valider.]

Litiges. [Médiateur de la consommation à désigner, coordonnées à insérer.]

DONNÉES PERSONNELLES

Données collectées : adresse e-mail, données de facturation gérées par Stripe. Finalité : envoi de la newsletter et gestion de l'abonnement. Durée de conservation : [à préciser]. Vos données ne sont ni vendues ni transmises à des tiers à des fins commerciales.

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